Le nombre de divorces internationaux augmente dans le monde entier. En règle générale, les couples confrontés à un divorce international sont des ressortissants des États-Unis où un ou deux conjoints vivent à l’étranger, un conjoint habite aux États-Unis tandis que l’autre vit à l’étranger, ou les deux conjoints sont des ressortissants étrangers vivant aux États-Unis. Dans les trois situations, un pétitionnaire peut déposer une procédure de divorce aux États-Unis; Cependant, que se passe-t-il si le demandeur de divorce dépose la procédure à l’étranger? Les États-Unis reconnaîtront-ils la légitimité d’un divorce étranger ?
La réponse courte est: possible.
Le Principe de Courtoisie
En droit international, la doctrine de courtoisie permet aux nations de reconnaître mutuellement les lois, les jugements et les actes des pays étrangers. Bien que cette définition soit simplifiée, elle constitue un bon point de départ pour déterminer si les jugements rendus par des pays étrangers sont exécutoires aux États-Unis. Cependant, la principe de courtoisie n’exige pas que les nations étrangères reconnaissent ces jugements. La décision de maintenir le jugement d’un gouvernement étranger dépend de la discrétion de la nation qui conteste la réclamation.
Par exemple, si A qui est un citoyen belge a divorcé en Belgique de B qui est un citoyen américain et que B ne reçoit en jugement qu’un tiers des biens, B peut tenter de déposer un divorce aux États-Unis. Cependant, les États-Unis peuvent reconnaître la légitimité du jugement rendu en Belgique, empêchant ainsi B de demander un divorce aux États-Unis. Le principe de la courtoisie est le principe qui permettrait aux États-Unis de maintenir la décision en Belgique.
Dans le cas de la Cour Suprême Hilton v. Guyot, la cour déclare avec compétence le principe de courtoisie. Dans ce cas, Guyot, un citoyen français, a poursuivi Hilton, un citoyen américain, en Cour Française. Le tribunal français a rendu un jugement en faveur de Guyot. Guyot a cherché à faire respecter le jugement français et a porté la plainte aux États-Unis. “Le principe de courtoisie”, déclare le tribunal, “est la reconnaissance que l’une des nations autorise sur son territoire des actes législatifs, exécutifs ou judiciaires en provenance d’une autre nation”. Hilton v. Guyot, 159 US 113, 164 (1895). De même, la nation devrait utiliser le principe de courtoisie en «respectant à la fois le devoir international et la commodité, et les droits de ses propres citoyens». Id.
Est-ce que les Etats-Unis reconnaissent la légitimité d’un divorce étranger ?
Selon le principe de courtoisie, les États-Unis peuvent reconnaître les divorces et les jugements étrangers rendus par les tribunaux étrangers. En raison de la complexité de ce principe et de la complexité du droit international en matière de divorce en général, nous conseillons fortement de consulter un avocat expérimenté.
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