Quand la plupart des gens pensent planification successorale, ils pensent à l’ensemble d’une maison et à diviser les actifs tels que des bijoux, des cartes de baseball, et les objets de famille. Ce sont toutes des choses importantes à penser, mais à l’époque actuelle de la technologie, il y a un tout autre domaine de biens à inclure dans votre plan successoral et ce sont les Actifs Numériques.

Que sont les actifs numériques ?

– Les noms d’utilisateurs et mots de passe (y compris les mots de passe des téléphones cellulaires)

– La Banque en ligne, l’investissement, le courtage, les cartes de crédit, les prêts et comptes d’assurance.

– Les régimes de retraite en ligne et stock-options

– Le paiement de factures en ligne

– Les comptes sociaux des médias (Facebook, Twitter)

– Les comptes de détail en ligne (E-bay, Netflix, iTunes)

– Les Blogs, sites web, noms de domaine

– Les comptes d’hébergement pour photos (PhotoBucket, Flickr)

– Les Emails

– Les comptes de paiement en ligne (PayPal)

– Les sites des Compagnies aériennes ou d’autres sites qui offrent des récompenses telles que des miles

– Les comptes de jeux en ligne (Les gens construisent des personnages, et de nombreux articles accumulés au cours du processus, comme une épée, qui peuvent se vendre sur E-bay à des prix élevés.)

– La propriété intellectuelle finie ou non finie (par exemple un livre)

– “Digital Wallet” (carte de crédit Starbucks qui vous permet de payer à l’avance votre café)

La liste est longue surtout si vous possédez une petite entreprise.

Les actifs numériques sont un aspect relativement nouveau de la planification successorale, et, en conséquence, de nombreuses lois peuvent être déroutantes et varier selon les Etats. Par exemple, dans leurs conditions de service Yahoo stipule «sans droit de survie et non-transférabilité», ce qui signifie que Yahoo ne va pas donner le mot de passe du titulaire du compte ou d’autres informations dans le cas où celui-ci vient à décéder. Cela peut rendre difficile l’accès à d’autres ressources numériques parce que les comptes de messagerie permettent souvent l’accès à d’autres services en ligne. (Ex: Vous avez oublié votre mot de passe ? Nous vous enverrons un e-mail.).

Lors de la planification de votre succession, n’oubliez pas de parler à votre avocat au sujet de vos actifs numériques. Comme la technologie augmente, les actifs numériques sont de plus en plus précieux et importants.