Avez-vous un différend avec un partenaire commercial, un client ou un membre de votre famille? Et vous craignez que ce soit long et coûteux? Sachez qu’il est possible de parvenir à un arrangement mutuellement acceptable tout en limitant les risques et frais de justice.
La résolution alternative des différends peut être une option pour vous. Grâce à l’arbitrage ou à la médiation, vous et votre adversaire pouvez trouver un moyen de parvenir à un accord qui rend tout le monde heureux.
Si vous vous demandez: «Qu’est-ce que les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC)?», voici trois faits importants à savoir.
1. C’est plus rapide qu’un procès
Il est de notoriété publique que les roues de la justice ont tendance à avancer lentement . L’engorgement des juridictions est devenue un fléau international.
Dans le cadre d’un procès, plusieurs mois peuvent s’écouler avant une première audience. A cela s’ajoute le temps des dépositions et des motions. Les avocats et les juges partent en vacances (eh oui!) et ont d’autres affaires qui entrainent des retards.
Parfois, l’une des parties prolongera la procédure volontairement et pourra utiliser ces retards pour négocier un meilleur accord de résolution.
Ot, en affaires, le temps c’est de l’argent. Vous attendez peut-être une livraison, un prêt ou une location importante pendant que les procédures judiciaires se prolongent.
Les MARC offrent des solutions beaucoup plus rapides que le système judiciaire. Vous pouvez souvent arriver à une résolution au terme de quelques semaines ou moins de négociations, par opposition à des mois, voire des années de procès.
2. C’est moins cher
L’arbitrage et la médiation sont différents types de MARC. En fonction de votre litige, ils peuvent être plus appropriés pour vous.
Ils sont moins coûteux que les litiges judiciaires. Parce qu’ils permettent généralement une résolution plus rapide qu’un procès traditionnel, vos frais juridiques seront beaucoup moins élevés.
Les MARC, comme le tribunal, entraînent des frais tels que les frais de dossier. Selon la nature du litige, ceux-ci peuvent être assez élevés. Les litiges en valeurs mobilières avec des agences comme la FINRA peuvent totaliser des milliers de dollars.
Cependant, ces MARC sont généralement un moyen beaucoup plus rentable de régler les différends juridiques.
3. C’est plus flexible
Que vous partagiez vos actifs lors d’un divorce , que vous essayiez de vous entendre avec un client ou que vous vous sépariez de votre partenaire commercial, vous voudrez peut-être sauver la relation. Les coûts élevés et les enjeux importants des litiges gagnant-perdant font qu’il est très difficile de continuer à travailler avec quelqu’un avec qui vous vous êtes engagé dans une bataille judiciaire intense.
L’arbitrage permet des règlements plus flexibles que la décision d’un juge ou la récompense d’un jury. Comme le principe d’arbitrage lui-même a été décidé par consensus, les deux parties ont déjà décidé de s’entendre sur certaines conditions.
Le médiateur ou l’arbitre aidera les parties à trouver des moyens créatifs pour satisfaire les deux parties. Parce que le décideur n’est pas un juge, il dispose d’une plus grande marge de manœuvre pour proposer et envisager des résolutions alternatives comme les paiements dans le temps, les clauses de non-concurrence ou de confidentialité, et d’autres solution s qui peuvent permettre aux opposants de coopérer rapidement et dans le futur.
Pourquoi le règlement alternatif des conflits?
C’est une réponse potentielle à votre problème juridique. Si vous vous demandez si elle adaptée à votr situation, contactez-nous . Nous pouvons vous aider à régler votre litige avec un minimum de coût, de temps et de stress.